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Les revenus professionnels pris en compte dans l'assiette des cotisations sont les revenus sur lesquels vous êtes fiscalement imposable.
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Sont pris en compte :
- les bénéfices agricoles (BA) soumis au régime du forfait, transitoire ou réel.
- les bénéfices industriels ou commerciaux (BIC) soumis au régime du micro-BIC ou réel.
- les bénéfices non commerciaux (BNC) soumis au régime de l'évaluation administrative ou de la déclaration contrôlée.
- les rémunérations en tant que représentant ou associé d'une société, imposées dans le cadre de l'article 62 du Code général des impôts.
- Les revenus de capitaux mobiliers (RCM) versés par la société (dividendes, produits de parts sociales).
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Les revenus professionnels
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