La MSA Mayenne-Orne-Sarthe vous propose d'accéder gratuitement à la consultation de votre relevé parcellaire sur son site Internet. L'accès à ce service supplémentaire s'effectue dans un environnement sécurisé.

Vous pouvez demander à consulter votre relevé parcellaire complet, ou par compte propriétaire. Vous avez la possibilité d'obtenir un historique sur deux ans, en modifiant la date de relevé proposée.

Lors de la consultation de votre relevé parcellaire complet, vous obtiendrez les informations concernant :

• le numéro de compte propriétaire,
• le nom du propriétaire,
• la classe de terre,
• le groupe de culture,
• la surface,
• le revenu cadastral,
• le mode de faire valoir,
• le lieu-dit et la parcelle (un lien permet d'afficher le détail de la parcelle).

Si vous interrogez les comptes propriétaires, les données suivantes vous seront fournies :

• le numéro de compte propriétaire (un lien permet d'afficher la liste des parcelles relatives au compte propriétaire choisi).
• le nom du propriétaire,
• la surface,
• le revenu cadastral,
• le nombre de parcelles.

Un tri est possible sur chacune des colonnes indiquées. D'un clic sur un numéro de parcelle, vous accédez directement aux informations détaillées sur la parcelle.

L'affichage des comptes propriétaires par commune d'implantation des parcelles ou par département est possible.

A ce jour, seule la consultation du relevé parcellaire est possible. Vous n'avez pas, pour l'instant, la possibilité d'éditer des relevés.

Les demandes de modification des données relatives à l'identification des parcelles doivent être adressées directement au cadastre. Le retour d'informations sur les fichiers MSA peut atteindre un délai maximum de deux ans.

Nous vous rappelons que le relevé parcellaire MSA est totalement indépendant du relevé Pac édité par la Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt. De ce fait, si certaines mutations n'ont pas été déclarées à la MSA, des écarts entre les deux documents peuvent être constatés.