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La déclaration trimestrielle des salaires : mode d'emploi
Découvrez les dates d'envoi des déclarations et les éléments du salaire à déclarer.
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La Gratification des stagiaires
Pour les stages supérieurs à deux mois
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Déclarer ses salariés, c est aussi sécuriser son activité !
Prévention du travail illégal
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La déclaration d'accident du travail
Alertez sans délai votre MSA en cas d'accident du travail ou du trajet.
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Accidents de travail : quelles démarches ?
La déclaration d'un accident du travail répond à des règles précises.
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La déclaration de départ de salariés
Les départs de salariés doivent être déclarés à la MSA.
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Emploi et retraite
Assouplissement des conditions de cumul
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Emploi de main-d'oeuvre étrangère
Cartes de séjour et de travail valides
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Déclaration de salaires sur support magnétique : protocole d'échanges
Cahier des charges de la déclaration trimestrielle des salaires sur support magnétique.
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Les éléments du salaire à déclarer
La MSA fait le point sur les sommes, avantages ou indemnités qui doivent être déclarés.
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Rachat des jours de repos de vos salariés
La loi relative au pouvoir d'achat permet aux salariés de racheter leurs jours de repos.
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Le non retour de la déclaration
Pensez à retournez à votre MSA votre déclaration des salaires sous peine de pénalités.
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La gestion de vos salariés
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